Adoptée en 1972 sans mécanisme de vérification, par la volonté de ses principaux concepteurs, la Convention d’interdiction des armes biologiques apparut, à bien des égards, anémique. C’est pourquoi tous les efforts des Etats-parties ont tendu par la suite à la mise au point d’un protocole de vérification, largement inspiré de la Convention chimique. Au moment où l’adoption de ce dispositif paraissait la plus probable, les Etats-Unis rejetèrent en bloc la démarche adoptée en 1994.
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Résumé
Face à la réalité complexe et évolutive des menaces engendrées par la prolifération des Armes de Destruction Massive (ADM), à laquelle le terrorisme international a ajouté, depuis le 11 septembre 2001, de nouvelles ramifications, les pays d’Europe sont directement mis en cause, ainsi que les positions de l’Union européenne en tant que telle. A cet égard, deux questions essentielles sont posées : la première concerne les différences entre les Etats-Unis et l’Europe en matière de (...)
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Environ 90 % du commerce mondial transite par conteneurs. Si le système est efficace et économique, il est aussi vulnérable : la montée en puissance du terrorisme et la possibilité q’un conteneur soit utilisé au transport d’armes de destruction massive (ADM) ou comme vecteur ont rendu impérieux de renforcer le système de sécurité du transport des conteneurs, d’autant que, mis à part les effets directs d’un attentat, les conséquences économiques, sociales et politiques d’une rupture significative de la chaîne de transport seraient accablantes. En réponse aux attentats terroristes des dernières années, les Etats-Unis, l’Union Européenne, les organisations internationales et l’industrie ont pris des nouvelles mesures pour renforcer la sécurité du commerce maritime, y compris certaines dispositions sur les conteneurs. Cependant, par-delà l’utilité de ces mesures, les conteneurs maritimes demeurent vulnérables. Aussi l’article recommande-t-il un accord multilatéral général sur l’utilisation des conteneurs dans le commerce international plutôt q’une multiplication d’accords bilatéraux.
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En mettant en perspective les méthodes « psychologiques » avec les apports fondamentaux des travaux de science politique, d’histoire, d’économie ou de sociologie, il est possible d’esquisser une grille permettant de comprendre le phénomène de la prolifération des armes de destruction massive, à partir de la dimension psycho-sociologique des leaders. Il apparaît qu’un « leader proliférant », non seulement réagit à une situation donnée, mais est en outre très influencé, dans le regard (...)
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L’efficacité des régimes de non-prolifération des armes de destruction massive (ADM) est aujourd’hui compromise. Les attentats du 11 septembre 2001 ont donné plus de crédit au spectre de la menace terroriste utilisant des ADM au moment où la frontière entre les utilisations pacifiques et militaires des technologies nucléaires, bactériologiques et chimiques est de plus en plus ténue. Ces attentats sont invoqués par l’Administration Bush pour justifier la remise en cause des accords (...)
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Revue Générale de Droit International Public
2004
par
SUR Serge
Le 28 avril 2004, le Conseil de sécurité adoptait la Résolution 1540, relative à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive (ADM), et plus spécifiquement contre les risques liés à l’acquisition de telles armes par des « acteurs non étatiques » [
1]. La résolution vise à « combattre ... les menaces que les actes de terrorisme font peser sur la paix et la sécurité internationale ». Elle se fonde explicitement sur le Chapitre VII de la Charte. Faisant suite à une initiative américaine, parrainée par l’Espagne, les Etats-Unis, la France, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Russie, la résolution à fait l’objet d’un vote unanime. Elle comporte un préambule divisé en seize alinéas, et un dispositif articulé en douze paragraphes. Parmi ceux-ci, on peut sommairement distinguer un noyau dur, qui comprend les cinq premiers paragraphes, dont chacun s’ouvre par le terme impératif : « décide », et un cercle extérieur formé par les paragraphes suivants, dans lesquels, suivant les cas, le Conseil « apprécie », « reconnaît » ou « demande ». (...)
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Résumé
L’heure est aux Armes de Destruction Massive (ADM). L’arme chimique est l’aînée de celles-ci et sans doute la mieux connue, ne serait-ce que, malheureusement, parce ce qu’elle a été employée à maintes reprises depuis 1915. Le défi de la Convention d’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC) était tout d’abord de parvenir à une définition large de l’arme chimique, mais aussi d’opérer dans les domaines, parallèles, du désarmement et de la prévention de la prolifération chimiques. La (...)
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