ONU

Sans désespérer définitivement de l’ONU, comprise le plus souvent comme un simple lieu de rencontres ou une tribune, force est de regarder en face les difficultés et contradictions internes auxquelles l’Organisation est confrontée. L’économie apparaît comme un domaine de plus en plus problématique pour les Nations Unies, qui perdent leur rôle moteur au profit d’institutions spécialisées (FMI, OMC…) et échouent à mettre en oeuvre leurs doctrines fondatrices. La défense des droits de l’homme se heurte à un manque criant de moyens contraignants. L’ONU trace aussi difficilement son chemin entre des principes en apparence contradictoires : l’égalité souveraine des Etats, le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes et le droit d’ingérence. Enfin, on observe aussi des difficultés en matière de paix et de sécurité internationale.  lire suite

Résumé
L’évolution de la menace terroriste - du développement d’Al Qaïda au risque de rapprochement avec certains Etats-voyous - nécessite une action coordonnée de la communauté internationale. Dans cette lutte collective, le Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies a un rôle fondamental à jouer. Depuis 15 ans, les Nations Unies ont fait de la lutte contre le terrorisme une de leurs préoccupations majeures : de la politique des sanctions économiques employée au cours de la (...)   lire suite

Ce séminaire a été organisé par le Centre Thucydide Analyse et recherche en Relations internationales avec le concours de la Délégation aux Affaires stratégiques du Ministère de la Défense, du Ministère des Affaires étrangères et du DOMP - ONU, New York au Centre de conférences internationales Kléber de Paris, les 9-10 février 2007.  lire suite

La nomination du nouveau Secrétaire général de l’ONU a fait l’objet d’un consensus rare. Malgré un certain mépris affiché par l’Administration Bush pour l’organisation mondiale, la diplomatie américaine s’est montrée attentive au processus de sélection et a remporté un beau succès à travers la nomination du Sud-Coréen Ban Ki-moon. Ce dernier avait également réussi à s’attirer la sympathie de l’Assemblée générale et des autres membres du Conseil de sécurité. Aujourd’hui, du fait de l’évolution institutionnelle du Secrétariat, la mission du Secrétaire général n’est plus seulement administrative mais aussi politique et diplomatique. Ban Ki-moon devra avancer sur la voie des réformes et faire preuve pour cela d’une grande habilité entre contraintes politiques et financières.  lire suite

Résumé
L’emploi de la force armée devant la Cour internationale de justice. Tentatives d’instrumentalisation politique de l’organe judiciaire principal des Nations Unies Organe judiciaire principal des Nations Unies, censé exercer une fonction de « tribunal mondial », la Cour internationale de justice (CIJ) voit en réalité son rôle dépendre en grande partie de la bonne volonté des Etats à reconnaître sa compétence. Depuis quelques années, l’on observe une recrudescence du recours à (...)   lire suite

L’analyse des relations entre la France et l’ONU montre que le système des Nations Unies peut s’avérer un vecteur de puissance et d’influence important. Il est notamment, pour la France, un outil utile afin de relayer sa politique étrangère en matière de sécurité internationale et de défense de la francophonie et de la langue française. Pour la compréhension de ces enjeux, trois axes ont été identifiés. D’une part, l’influence de la France à l’ONU peut être examinée à l’aune de sa participation et de sa présence (permanente ou non) au sein des structures politiques, diplomatiques et administratives de l’organisation ; dans cette optique, on entrevoit aussi l’importance de ses contributions au financement des activités de l’ONU. D’autre part, le statut de membre permanent de la France au Conseil de sécurité a des implications et conséquences importantes, qu’il faut analyser à la lumière des projets de réforme de cette institution (élargissement, droit de veto…). De même, sa participation aux opérations de maintien de la paix est un facteur à considérer. Enfin, la défense de la langue française et de la francophonie est un enjeu majeur d’influence de la France au sein des Nations Unies au travers des concepts de multilinguisme et parfois même de multilatéralisme.  lire suite

Résumé
Le thème de la réforme du Conseil est à l’ordre du jour, tant pour sa composition que pour les menaces auxquelles il doit faire face et pour ses moyens d’action. Cependant, même dans l’état actuel de la Charte, il reste une source de légalité et de légitimité internationales sans rival. Le Conseil peut être, suivant les situations et selon le soutien que lui apportent les Etats membres, architecte ou instrument. Il dispose d’une flexibilité normative et opérationnelle qui lui permet (...)   lire suite

Le Conseil de sécurité, monstre ou victime ? Le 11 septembre puis l’affaire irakienne l’ont placé au coeur des débats internationaux sur la sécurité internationale. Certains ont dénoncé son impuissance ou les obstacles qu’il plaçait sur la route de la coercition armée. D’autres ont souligné qu’il était à la fois source de légitimité et de légalité des actions coercitives internationales. En réalité, s’il est politiquement malade et militairement infirme, il est juridiquement tout puissant. (...)  lire suite

Les difficultés du Conseil de sécurité sur le plan militaire sont-elles d’ordre conjoncturel ou structurel ? Comment les rédacteurs de la Charte de l’ONU en 1945 ont-ils conçu le Conseil de sécurité ? Quels moyens militaires ont été envisagés, au sortir de la Seconde Guerre mondiale ? Pour quel Conseil de sécurité et pour quelle organisation internationale ? Les fondateurs de l’ONU ont-ils doté le Conseil d’instruments militaires efficaces pour mettre en oeuvre ses décisions ?  lire suite

L’emploi de la force au Kosovo en 1999 par certains pays membres de l’OTAN a été justifié par sa légitimité beaucoup plus que par sa légalité -une guerre juste, sinon une guerre licite. Il paraît se heurter sur ce plan à de nombreuses objections, au regard du droit international général, de la Charte des Nations unies et même du Pacte atlantique.  lire suite

Les puissances occidentales, repérées à partir de la liste des pays à revenus élevés membres de l’OCDE, ont été amenées à diversifier leurs engagements dans les opérations de paix, expression préférable à celle d’opérations de maintien de la paix, puisque celles-ci ne correspondent plus aujourd’hui qu’à certaines des opérations au service de la paix, dans une perspective de sécurité collective. Les Occidentaux sont ainsi en première ligne dans les opérations multinationales, tout en étant très présents dans l’environnement de l’ONU. Inévitablement, cette diversification se fait au détriment de la contribution directe au maintien de la paix onusien, pourtant dominé par les Occidentaux durant plusieurs phases de la seconde moitié du XX siècle. Le Liban et la FINUL II ont été l’occasion d’un retour de certains Occidentaux, surtout européens, vers les opérations de l’ONU, à leurs conditions. Ce « retour » ne semble pas se poursuivre au Darfour et les Européens, hormis la Grande-Bretagne, paraissent privilégier une participation aux opérations onusiennes par l’intermédiaire de l’Union européenne, autrement dit, en quelque sorte par procuration.  lire suite

Résumé
La question de la légalité et/ou de la légitimité du recours à la force dans les affaires internationales fait débat au sein de la communauté transatlantique et, de fait, au sein des Nations Unies également. Selon l’auteur, le concept de « guerre juste », qui doit à la fois faire preuve d’une juste cause et d’une juste conduite, est mis à mal par les nouvelles menaces, le terrorisme et les armes de destruction massive, qui changent les règles établies : pas de conflits interétatiques (...)   lire suite

Les Nations Unies ont progressivement élargi leur champ d’action dans les situations post-conflit pour inclure des efforts de reconstruction économique, jusqu’à créer en 2005 la Commission de consolidation de la paix. Il ne s’agit plus seulement de maintenir la paix, mais également de relancer l’économie des pays affectés par un conflit. Les missions de maintien de la paix au Liberia ou au Sierra Leone ont ainsi intégré une dimension économique ; au Kosovo, l’ONU a même mis le territoire sous administration internationale et, en Iraq, la mission de l’ONU était axée en priorité sur les aspects économiques. Se pose alors la question du cadre juridique qui pourra conférer légitimité et légalité à l’action économique des Nations Unies. En toute logique, l’ONU devrait s’appuyer sur le droit international économique de l’OMC. Restent à résoudre les problèmes de relation entre droit international et droit international économique.  lire suite

Résumé
Considérant que les conflits et crises surgissant à l’intérieur d’un Etat constituaient des menaces à la paix et à la sécurité internationales, le Conseil de sécurité a progressivement été amené à intervenir dans un nombre croissant de ces situations de crises, notamment à partir des années 1990. Cependant, face à ces conflits, la réunion de certains critères d’intervention ne suffit pas à entraîner la saisine du Conseil de sécurité : chaque situation est appréciée au cas par cas. (...)   lire suite

Préface de l’ouvrage : Marie-Pierre LANFRANCHI, Théodore CHRISTAKIS, La licéité de l’emploi d’armes nucléaires devant la Cour internationale de Justice, Economica, 1997, p. 1 à 7.  lire suite

Résumé
Le 18 novembre 1990, onze jours avant l’adoption de la Résolution 678 du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies qui a autorisé le recours à la force pour libérer le Koweït, occupé depuis plus de quatre mois par l’Iraq, et deux mois avant le déclenchement de l’opération « Tempête du Désert », James Baker et Richard Cheney, alors respectivement Secrétaire d’État et Secrétaire à la Défense américains, ont insisté, au cours d’une tournée en Europe destinée à exposer la (...)   lire suite

Résumé
Dans le domaine du maintien de la paix, les difficultés tant commentées de l’Organisation des Nations Unies relèvent peut-être moins aujourd’hui d’un problème de moyens que d’une question de méthode. Or, les commentateurs se sont plus attachés à apprécier l’efficacité des mesures mises en oeuvre par le Conseil de sécurité qu’à analyser la validité des concepts qu’il utilise pour rendre compte et agir dans des situations de crise internationale.
Certes, à première vue, il peut (...)   lire suite

Résumé
La question de l’usage de la force est, pour l’Organisation des Nations Unies, notamment son Conseil de sécurité, une question à la fois récurrente, complexe et taboue. Les instruments prévus par la Charte des Nations Unies pour utiliser la force (Comité d’état-major, accords spéciaux) n’ont jamais pu voir le jour. La question de l’usage de la force a alors évolué avec la mise sur pied des opérations de maintien de la paix à partir des années 1950 : mécanisme non prévu par la Charte (...)   lire suite

Résumé
La crise iraquienne de septembre 2002 à mars 2003 et ses prolongements toujours en cours sont le résultat de l’impossible règlement de l’après-guerre du Golfe ainsi que des impasses du volet « désarmement » comme du volet humanitaire. Ils témoignent également d’une nouvelle forme de suprématie américaine sur la scène internationale. Face aux blocages du dossier iraquien à l’ONU et au renforcement du pouvoir de Saddam Hussein au détriment de sa population, les Etats-Unis ont voulu, à (...)   lire suite

Résumé
Depuis la fin de la guerre froide les conflits internes sont devenus la forme de violence la plus pernicieuse du système international. Des millions de personnes ont été tuées dans des conflits internes. Des millions d’autres ont été déracinées à l’intérieur ou à l’extérieur des frontières de leur pays d’origine à cause de ce type de conflit. Les conflits internes sont une des plus grandes menaces pour la paix et la sécurité internationales aujourd’hui, et selon toute probabilité ils (...)   lire suite

Résumé
Cet essai s’intéresse aux principales difficultés auxquelles l’objectif de « construction de la paix » continue de se heurter. Celles-ci tiennent à des problèmes institutionnels et financiers persistants au sein de l’ONU, mais également à des obstacles politiques de fond qu’illustrent les pratiques observées depuis plus d’une décennie. L’auteur s’intéresse particulièrement aux conséquences du brouillage dans les perceptions des problèmes de sécurité mondiale intervenu avec la fin de (...)   lire suite

Résumé
Dans le contexte de la structuration d’une Europe de la sécurité, il est utile de repenser une coopération entre l’Union européenne et les autres organisations de sécurité du continent ainsi qu’un partenariat plus général entre ces organisations régionales et l’Organisation des Nations Unies qui conduirait soit à un partage des tâches dans la gestion des crises en Europe, soit à une délégation plus systématique et mieux organisée du Conseil de sécurité vers l’Union européenne dans (...)   lire suite

Résumé
L’Organisation des Nations Unies (ONU) est l’enfant d’un étrange mariage entre l’empire et le droit. Dans le sillage de l’échec de la Société des nations (SDN), les États-Unis créent l’ONU afin d’étendre au champ international les principes démocratiques. Tel est le problème caché de l’ONU. L’ONU est bien l’un des grands promoteurs de la démocratisation mondiale : c’est aujourd’hui une enceinte quasi universelle qui, peu à peu et non sans cafouillages, encadre et discipline la (...)   lire suite

Résumé
Kofi Annan, aspirant à rester dans l’histoire comme un grand Secrétaire général des Nations Unies, a initié un énième processus de réforme de l’organisation internationale en mettant sur pied un rassemblement de sages. Ce Groupe de personnalités de haut niveau a produit un rapport très habile : au lieu de bouleverser le système, ce rapport contourne les obstacles majeurs à toute réforme. Par exemple, les États membres de l’ONU n’étant en aucune manière prêts à renoncer à leur droit (...)   lire suite

Résumé
Ce qui est en jeu dans la réforme en cours à l’ONU est la fin de l’ingérence de ses Etats membres dans son administration, une pratique à l’origine des nombreux dysfonctionnements dont l’Organisation est accusée. Les sceptiques jugent l’entreprise impossible. Pourtant, la situation créée par la récente campagne d’accusations menée dans les médias et la remarquable émergence d’un pôle européen rassemblé pour affirmer sa différence face au radicalisme américain sont autant (...)   lire suite

Le 28 avril 2004, le Conseil de sécurité adoptait la Résolution 1540, relative à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive (ADM), et plus spécifiquement contre les risques liés à l’acquisition de telles armes par des « acteurs non étatiques » [1]. La résolution vise à « combattre ... les menaces que les actes de terrorisme font peser sur la paix et la sécurité internationale ». Elle se fonde explicitement sur le Chapitre VII de la Charte. Faisant suite à une initiative américaine, parrainée par l’Espagne, les Etats-Unis, la France, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Russie, la résolution à fait l’objet d’un vote unanime. Elle comporte un préambule divisé en seize alinéas, et un dispositif articulé en douze paragraphes. Parmi ceux-ci, on peut sommairement distinguer un noyau dur, qui comprend les cinq premiers paragraphes, dont chacun s’ouvre par le terme impératif : « décide », et un cercle extérieur formé par les paragraphes suivants, dans lesquels, suivant les cas, le Conseil « apprécie », « reconnaît » ou « demande ». (...)  lire suite

Puisque nous nous situons dans le cadre des Nations Unies, il est entendu que l’on raisonne dans le contexte d’une société d’Etats, donc de mécanismes de sécurité conçus par les Etats et dans leur intérêt. La Charte de l’ONU, qui est un traité entre Etats, et nullement une constitution mondiale, a été construite à partir d’un concept de sécurité, qui est la sécurité collective. A l’issue de la deuxième guerre mondiale, la préoccupation essentielle des rédacteurs était d’éviter le retour de semblables catastrophes. Cependant, le terme même de « sécurité collective » n’est pas employé dans la Charte. Dès lors, elle n’est pas définie. Alors, de quoi s’agit-il ? On peut en présenter plusieurs approches successives. La sécurité collective, c’est d’abord un concept ; c’est aussi une institution, le Conseil de sécurité ; c’est ensuite un bilan ; ce sont enfin des perspectives, celle de la réforme des Nations Unies, qui nous permettra de conclure. [...]  lire suite

Les vicissitudes du Conseil de sécurité en 2003, inhabituellement médiatisées, ne doivent pas masquer les questions permanentes autour de son utilité et de son rôle. Un procès est souvent instruit à son sujet, autour de sa conception même, de sa composition, du droit de veto, de son impuissance à faire appliquer ses décisions ou de l’arbitraire dont il ferait preuve. Ce procès doit être relativisé. On peut relever à l’inverse les progrès réalisés par le Conseil depuis quelques années, sa dynamique institutionnelle, les ajuste-ments fonctionnels qu’il a su réaliser, et l’adaptation thématique qui lui permet d’agir avec efficacité dans des domaines comme la reconstruction des États, le terrorisme international, demain peut-être la prolifération des armes de destruction massive. Le véritable défi auquel est confronté le Conseil est la volonté américaine de se soustraire à toute canalisation de son hégémonie.  lire suite

Résumé En avril 1991, un rapport de l’ONU sur la situation au Sahara occidental préconisait que la population de cette ancienne colonie espagnole revendiquée par le Maroc et par le Front Polisario puisse exercer son droit à l’autodétermination ; il prévoyait pour cela qu’une Mission des Nations Unies surveille l’application du cessez-le-feu et procède à l’organisation d’un référendum dans la région. Mais, dix ans plus tard, le conflit demeure, sans qu’aucune solution n’ait été dégagée et (...)  lire suite

Résumé
L’ambiguïté des relations entre les Etats-Unis et les Nations Unies ne sont pas nouvelles et semblent même être une constante de la politique internationale. Ce constat appelle des explications approfondies et suppose que soient relevées les constantes d’une politique voulant contrôler les organisations internationales. Quelles sont les raisons fondamentales de cette relation mouvementée ? On ne peut se contenter ici d’une explication à partir d’un contexte changeant qui ferait (...)   lire suite

Résumé
La multiplication des conflits intra-étatiques, ainsi que le changement normatif survenu dans la pensée des Relations internationales ont favorisé l’émergence du concept de consolidation de la paix au cœur des débats onusiens. Dans le but d’éviter une reprise des hostilités, les activités des missions de paix couvrent désormais des domaines plus importants, exigeant la présence d’un grand nombre d’acteurs. Cependant, cette nouvelle approche est à la fois à un tournant de son (...)   lire suite

Les séparations d’États - L’organisation des Nations Unies, la sécession des peuples et l’unité des États.
Thèse de doctorat, Université Panthéon-Assas (Paris II), 2000, 574 pages.   lire suite

Séminaire intitulé The Security council in the Aftermath of 11 September, organisé en coopération avec la Paul H. Nitze School, Johns Hopkins University, Washington DC, USA en 2004.
Voir : « The Series of Global Understanding », volume 1.   lire suite