La France et la Convention sur l’avenir de l’Europe

Résumé L’Union européenne a engagé, depuis deux ans, un processus de « constitutionnalisation ». Initié lors du Conseil européen de Laeken, celui-ci s’est prolongé par la réunion d’une Convention et la tenue d’une conférence intergouvernementale qui se solda par un échec à Bruxelles en décembre 2003. La France, favorable au processus, a, pendant toute cette période, joué un rôle particulier. Présente comme tout Etat-membre, elle a parfois été influente, lors de prises de positions politiques et juridiques, ce qui lui permit, à plusieurs reprises, d’infléchir certains des choix opérés. Toutefois, les circonstances l’ont menée, pour des raisons tant structurelles que conjoncturelles, à adopter un profil bas, conduisant à une absence relative. – Le sommaire de l’AFRI 2004