Les activités nucléaires de l’Iran et le TNP : état des lieux et options

Ce séminaire a été organisé par le Centre Thucydide – Université Panthéon-Assas (Paris II), en association avec l’IHEDN et le CAP (Ministère des Affaires étrangères), à l’Ecole Militaire, le 6 janvier 2006.

Depuis plusieurs années, les activités nucléaires de l’Iran soulèvent dans le monde doutes et inquiétudes, à plusieurs titres – sur leur nature, sur leur étendue, sur leurs objectifs : S’agit-il d’activités de nature purement civile, destinées à maîtriser l’énergie nucléaire à des fins pacifiques ? A quel stade de développement sont-elles parvenues ? Ouvrent-elles, et dans quel délai, la perspective de l’acquisition par l’Iran d’une capacité nucléaire militaire, et laquelle ? Ces doutes et inquiétudes sont d’autant plus sensibles que la question iranienne s’inscrit dans un contexte particulièrement dangereux – proximité d’un Iraq non encore pacifié, conflit israélo-palestinien encore non maîtrisé, environnement régional marqué par l’apparition de puissances dotées d’armes nucléaires hors TNP, Inde et Pakistan, sans même évoquer l’armement nucléaire israélien. Une controverse avec l’Iran s’est donc engagée au sujet de ses activités nucléaires et de leur signification. Ces activités sont elles ou non compatibles avec les obligations résultant pour l’Iran du TNP, auquel il est partie ? L’Iran respecte t-il ou non les engagements pris à l’égard de l’AIEA, sur la base du TNP ? L’interrogation porte également sur les réactions ouvertes à la communauté internationale pour garantir le respect du TNP par l’Iran. Les pays européens, représentés par le trio Allemagne – France – Royaume Uni, ont opté pour la voie diplomatique, cherchant à maintenir avec l’Iran un contact qui repose sur la confiance. Il devrait aboutir à la renonciation par l’Iran aux activités douteuses, en contrepartie d’avantages économiques. Les Etats-Unis, après avoir maintenu une attitude de réserve et de défiance, et marqué leur préférence pour une saisine rapide du Conseil de sécurité, ont pris en considération la démarche européenne, sans considérer qu’elle représente le dernier mot. L’AIEA, dans le sein duquel la controverse est aujourd’hui déployée, doit tenir compte de l’attitude des autres Etats partenaires, notamment de la Chine et de la Russie. L’Iran a conduit une triple politique : demeurer dans le cadre du TNP et déclarer ne pas envisager de se doter d’armes nucléaires ; accepter la négociation avec les pays européens, sans toutefois prendre d’engagement définitif ; refuser de renoncer aux activités douteuses. Les autres Etats sont partagés. Pour certains, l’Iran développe en réalité, à l’abri d’une attitude dilatoire, un programme nucléaire militaire et sortira de l’ambiguïté dès lors qu’il aura atteint un objectif que son environnement régional permet de comprendre ; pour d’autres, il est temps encore de persuader l’Iran que le coût d’une violation du TNP est suffisamment élevé pour qu’il renonce à se doter d’une capacité nucléaire militaire, et de lui ouvrir des alternatives positives ; pour d’autres enfin, rien ne fera fléchir l’Iran que la menace militaire, voire en temps utile la coercition armée. L’objet du présent séminaire est donc d’une part de discuter ces différentes questions, d’analyser les capacités et l’attitude de l’Iran, et d’autre part d’évaluer les réponses possibles, tendant à garantir le respect du TNP et de sa règle de non prolifération des armes nucléaires. Il réunit une quinzaine d’experts de provenance diverse, qui tous s’exprimeront à titre personnel. ———- – Ouverture : Serge Sur, Directeur du Centre Thucydide, Université Panthéon-Assas (Paris II) – Première séance (15 h – 16 h 15 ) : Les activités nucléaires de l’Iran : état des lieux Présidence : Pierre Lévy (Directeur du CAP, Ministère des affaires étrangères) Présentation : Nicolas Roche (Ministère des affaires étrangères) 15 mn Répondant : Bruno Tertrais (FRS) Discussion Pause café (16 h 15 – 16 h 30) – Deuxième séance (16 h 30 – 17 h 45) : Garantir le respect du TNP : Options possibles Présidence : Amiral François Dupont (Directeur de l’IHEDN, Premier Ministre) Présentation : Simon Serfaty, CSIS, Washington DC, USA (15 mn) Répondant : Gilles Andréani (Centre Thucydide) Discussion 17 h 45 – Clôture : François Dupont, Directeur de l’IHEDN – Participants : Gilles Andréani (Université Paris II, Centre Thucydide)
Jean Bétermier (Amiral (cr), vice-président du Forum du Futur, conseiller des Présidents d’EADS
Edwige Bonnevie, Directeur adjoint des applications militaires, CEA
Hamish Cowell (Conseiller politique à l’Ambassade du Royaume-Uni, Paris)
François Dupont (Amiral, Directeur de l’IHEDN, Paris)
Philippe Errera (Directeur adjoint, CAP, Ministère des Affaires étrangères, Paris)
Camille Grand (Cabinet du Ministre de la Défense, Paris)
Pierre Hassner (IEP Paris)
Roseline Letteron (IHEDN)
Pierre Lévy (Directeur, CAP, Ministère des Affaires étrangères, Paris)
Nicolas Roche (Ministère des affaires étrangères)
Ghassan Salamé (IEP Paris)
Simon Serfaty, Washington
Serge Sur (Université Paris II, Centre Thucydide)
Bruno Tertrais (FRS, Paris)