Mort et résurrection du Mécanisme de Moscou
– Résumé Les documents finaux des conférences de Vienne (1989) et de Moscou (1991) constituent la base des mécanismes de la dimension humaine de l’OSCE. […]
Les minorités dans l’espace OSCE
Le nationalisme « civique »et « ethnique » revisité. La conceptualisation de l’Etat, de la nation et du citoyen dans l’ex-Union soviétique
– Résumé Pourquoi la loyauté envers la nation fondée sur le territoire plutôt que sur l’ethnicité n’a-t-elle pas réussi à s’enraciner dans l’ex-Union soviétique ? […]
La réponse institutionnelle européenne aux questions soulevées par les minorités. Lacunes, chevauchements et opportunités
– Résumé Depuis de nombreuses années, l’action régulatrice et normative de l’OSCE, du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne dans le domaine de la […]
Les minorités en Europe occidentale. L’exemple des Communautés autonomes espagnoles
– Résumé Dans les pays d’Europe occidentale, il n’existe pas de tradition de droits des minorités, car le principe fondamental y est l’égalité devant la […]
Le problème des minorités dans l’Europe post-communiste
– Résumé La chute de l’Union soviétique a eu un effet mitigé sur la question des minorités : si elle a d’un côté permis la […]
Vers un régime européen de protection des minorités ?
– Résumé Le concept de régime international s’avère particulièrement utile pour comprendre comment les institutions européennes ont cherché à réguler les questions minoritaires en Europe […]
Le Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Les raisons majeures d’un succès initial
– Résumé Le Haut Commissariat aux minorités (HCM) a à ce joue connu un succès certain dans ses interventions en les pays d’Europe centrale et […]
L’évolution de la réponse normative de l’OSCE à la question des minorités. Des droits collectifs aux droits individuels
– Résumé Le droit des personnes concernant les minorités est constitué de deux ensembles normatifs : un ensemble universel, élaboré par les Nations Unies, et […]
Les normes de l’OSCE pour la protection des minorités s’appliquent-elles en Amérique du Nord ?
– Résumé Une ignorance mutuelle caractérise les rapports entre OSCE et minorités d’Amérique du Nord. D’une part, l’OSCE se concentre sur les droits des minorités […]
L’OSCE et les minorités. Bilan et perspectives
– Résumé Le bilan est mitigé. On aime les minorités chez les autres, elles inquiètent chez soi. Les droits qui leur sont reconnus sur le […]
