La Convention sur les armes à sous-munitions et le Processus d’Oslo. Une négociation atypique

La négociation de la Convention sur les armes à sous-munitions dans le cadre du Processus d’Oslo a été une négociation atypique, qui se situe aux confins du désarmement et du droit international humanitaire, de la diplomatie et de la campagne médiatique mettant en scène des ONG et des gouvernements. Malgré ses faiblesses, dont l’absence des principaux Etats possesseurs ou utilisateurs, elle a en un temps record permis l’élaboration d’un nouvel instrument juridique et propose une nouvelle norme humanitaire. Ce Processus ne représente cependant pas un modèle aisément reproductible.

Le sommaire de l’AFRI 2009